Arrêtés réglementaires

Liste des articles dans la catégorie Arrêtés réglementaires
Titre	Date de publication
Arrêté 2023-149 Arrêté non permanent de stationnement et circulation pour travaux mobiles de sondages et de prélèvements d'enrobés rues de l'Esterel, du Dauphiné, de Sologne, du Hainaut, des Alpes, de Savoie, de Normandie, des Vosges, du Roussillon, de la	2 juin 2023
Arrêté 2023-148 Interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique les jours de match de football au stade du Hainaut	2 juin 2023
Arrêté 2023-147 Arrêté non permanent de stationnement et circulation pour travaux de création d'un branchement gaz pour un poste client rue Antoine Laurent Lavoisier	2 juin 2023
Arrêté 2023-146 Vide grenier le samedi 16 décembre 2023, organisé par Monsieur SANDEVOIR Emmanuel - Président - SPA DE MARLY - 34 route de Préseau à l'occasion de la journée "Portes ouvertes" Noël des animaux	2 juin 2023
Arrêté 2023-145 Vide-grenier le samedi 7 octobre 2023, organisé par Monsieur SANDEVOIR Emmanuel - Président - SPA DE MARLY - 34 route de Préseau - "Portes ouvertes" à l'occasion de la journée mondiale des animaux	2 juin 2023
Arrêté 2023-144 Brocante / Vide-grenier le dimanche 30 juillet 2023 de 06H00 à 18H00	2 juin 2023
Arrêté 2023-143 Arrêté de prolongation de l'arrêté 2023-138 du 9 mai 2023 - Arrêté non permanent de stationnement et circulation pour travaux d'étanchéité sur RPI EP en partie privée communale rue des Camélias	2 juin 2023
Arrêté 2023-142 non permanent de stationnement et circulation pour travaux de branchement neuf gaz pavé de Marles	2 juin 2023
Arrêté 2023-141 Arrêté municipal portant permis de stationnement	16 mai 2023
Arrêté 2023-140 Arrêté non permanent d'interdiction de stationnement au droit du 41 avenue de la Paix	16 mai 2023

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