Arrêtés réglementaires

Liste des articles dans la catégorie Arrêtés réglementaires
Titre	Date de publication
Arrêté 2023-212 Arrêté non permanent de stationnement et circulation pour travaux d'élagage d'arbres avenue Henri Barbusse	11 juillet 2023
Arrêté 2023-217 Arrêté municipal portant permis de stationnement - Neutralisation de place(s) de stationnement au droit du 98 avenue Henri Barbusse	10 juillet 2023
Arrêté 2023-216 Arrêté non permanent d'interdiction de stationnement au droit du 98 avenue Henri Barbusse	10 juillet 2023
Arrêté 2023-215 Arrêté non permanent de stationnement et circulation pour travaux d'élagage de végétation rues Eugène Pottier Prolongée et Place Louise Michel	10 juillet 2023
Arrêté 2023-214 Arrêté municipal portant permis de stationnement - Arrêté non permanent - prolongation de la mise en place d'un échafaudage au droit du 16 rue Henri Durre du 1er au 13 juillet 2023	10 juillet 2023
Arrêté 2023-213 Arrêté non permanent - Interdiction de stationnement au droit du 16 rue Henri Durre du 1er au 13 juillet 2023	10 juillet 2023
Arrêté 2023-168 Arrêté réglementant l'arrêt, le stationnement et la circulation Avenue Henri Barbusse dans sa portion comprise entre la rue Ambroise Croizat et la départementale 75/ la rue Gilles Fabry jusqu'au n° 8 - avenue de la Paix à partir du n° 96	10 juillet 2023
Arrêté 2023-199 Arrêté de délégation temporaire dans les fonctions d'Officier de l'état civil pour une Conseillère Municipale - Célébration de Mariages et Baptêmes	3 juillet 2023
Arrêté 2023-206 Arrêté municipal non permanent - Réglementation de la circulation Place du Sergent BLARY le vendredi 14 juillet 2023 de 09H30 à 11H00 et du stationnement - Parking Place du Sergent BLARY - le vendredi 14 juillet 2023 de 08H00 à 12H00	3 juillet 2023
Arrêté 2023-211 Arrêté municipal portant réglementation temporaire de la circulation des personnes mineures d'âge - couvre feu - sur les quartiers de la Briquette et des Floralies	3 juillet 2023

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