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Délibérations des Conseils Municipaux

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Liste des articles dans la catégorie Délibérations du Conseil Municipal
Titre Auteur Clics
délibération 2022-082 Cession d’un ensemble de parcelles situé avenue Henri Barbusse et Place Gabriel Péri Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-081 Déclassement par anticipation de dépendances du domaine public communal situées Place Gabriel Péri Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-080 Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2023 Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-079 comités de quartier Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-078 Création d’une médiathèque au sein de la Maison des Associations-conventionnement avec la Médiathèque Départementale du Nord Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-077 portant création d'un emploi dans le cadre de l'activité accessoire et portant inscription de la dépense au budget Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-076 modification de la convention d'adhésion au pôle santé sécurité au travail Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-075 portant reconnaissance du statut de collaborateur occasionnel du service public Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-074 modifiant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour le cadre d'emploi des auxiliaires de puériculture territoriaux Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-073 portant modification du tableau des effectifs Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0

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logo marly reserveMairie de Marly
Place Gabriel Péri – 59770 Marly
Tél. 03 27 23 99 00
mairie@marly.fr

Ouverture :
Du lundi au vendredi de 8H30 à 12H00 et de 13H30 à 17H30
Le samedi (uniquement pour l'état-civil et le standard) de 08H30 à 12H 

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