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Délibérations des Conseils Municipaux

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Liste des articles dans la catégorie Délibérations du Conseil Municipal
Titre Auteur Clics
délibération 2022-074 modifiant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour le cadre d'emploi des auxiliaires de puériculture territoriaux Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-073 portant modification du tableau des effectifs Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-072 fusion écoles maternelle et élémentaire Louise Michel Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-071 désignation des administrateurs au conseil d'administration du collège Alphonse Terroir Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-070 désignation des administrateurs au conseil d'administration du lycée professionnel François Mansart Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-69 convention locale de sûreté des transports collectifs Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
liste des délibérations Conseil Municipal 13.12.22 Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 13.12.22 Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-068 désignation des délégués au sein du syndicat intercommunal pour la gestion du centre de vacances les Grangettes Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0
délibération 2022-067 constitution de la Commission d'Appel d'Offres Écrit par Anaïs Choinet Clics : 0

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Place Gabriel Péri – 59770 Marly
Tél. 03 27 23 99 00
mairie@marly.fr

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Du lundi au vendredi de 8H30 à 12H00 et de 13H30 à 17H30
Le samedi (uniquement pour l'état-civil et le standard) de 08H30 à 12H 

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