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Délibération 2023-47 PJ2
Délibérations du Conseil Municipal
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Liste des articles dans la catégorie Délibérations du Conseil Municipal
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Date de publication
délibération 2022-083 Délibération portant délégation de maitrise d’ouvrage à Valenciennes Métropole pour la réalisation des études et travaux de la requalification de la rue du 19 mars 1962
20 décembre 2022
délibération 2022-082 Cession d’un ensemble de parcelles situé avenue Henri Barbusse et Place Gabriel Péri
20 décembre 2022
délibération 2022-081 Déclassement par anticipation de dépendances du domaine public communal situées Place Gabriel Péri
20 décembre 2022
délibération 2022-080 Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2023
20 décembre 2022
délibération 2022-079 comités de quartier
20 décembre 2022
délibération 2022-078 Création d’une médiathèque au sein de la Maison des Associations-conventionnement avec la Médiathèque Départementale du Nord
20 décembre 2022
délibération 2022-077 portant création d'un emploi dans le cadre de l'activité accessoire et portant inscription de la dépense au budget
20 décembre 2022
délibération 2022-076 modification de la convention d'adhésion au pôle santé sécurité au travail
20 décembre 2022
délibération 2022-075 portant reconnaissance du statut de collaborateur occasionnel du service public
20 décembre 2022
délibération 2022-074 modifiant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour le cadre d'emploi des auxiliaires de puériculture territoriaux
20 décembre 2022
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