Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 14 décembre 2023

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 14 décembre 2023 à 18h00 à la Maison de Quartier la Briquette.

 

Ordre du jour :

1. Ouverture des crédits d’investissement par anticipation du vote du budget primitif 2024

2. Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)

3. Décision modificative n° 6 : ajustements budgétaires de l’exercice 2023

4. Modification du règlement intérieur de la commande publique applicable à la Ville de Marly

5. Demande de dérogation exceptionnelle à l’interdiction du travail le dimanche au titre de l’année 2024 pour les commerçants de Marly

6. Modification du tableau des effectifs

7. Subvention exceptionnelle – US Marly Athlétisme

8. Cession de la partie dite A de la parcelle B5659 sise au 127 rue Jean Jaurès à Marly

9. Déclassement par anticipation d’une partie de la parcelle B5477 sise au 125 rue Jean Jaurès à Marly

10. Cession de la partie dite A de la parcelle B5477 sise au 125 rue Jean Jaurès à Marly

11. Convention pour le financement de l’étude pré-opérationnelle TMF-Floralies sous la maitrise d’ouvrage de Valenciennes Métropole

Les dossiers préparatoires sont consultables en mairie aux heures d’ouverture.