Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 15 avril 2026 à 18h00 à l' école Hélène Carrère d’Encausse (salle de motricité).
Rue Marie Marvingt – 59770
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2026 :
1 Election du Président de séance à l’occasion de l’adoption du Compte Financier Unique
2 Approbation du Compte Financier Unique 2025
3 Affectation des résultats 2025 au budget 2026 de la ville de Marly
4 Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune de Marly
5 Délibération portant sur les règles et les durées d’amortissement des biens
6 Actualisation des AP/CP (Autorisations de Programme / Crédits de Paiements)
7 Fongibilité des crédits pour l’exercice budgétaire 2026
8 Adoption des taux communaux de taxes foncière et d’habitation sur les résidences secondaires 2026
9 Adoption du budget primitif 2026
10 Subventions aux associations – année 2026
11 Versement d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale de la commune de Marly
12 Convention Association des Centres Sociaux de la Région Valenciennoise
13 Convention Association de Gestion de l’Environnement du Valenciennois
14 Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité et instauration de la redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur ces ouvrages
15 Acquisition des parcelles B 639, B 642, B 641, B 261 à l’Etablissement Public Foncier
16 Acquisition de la parcelle non bâtie B 2163p1 appartenant à la SCI groupe SOS Seniors
17 Actualisation des tarifs de la TLPE applicables pour 2027
18 Détermination du mode de scrutin pour la désignation des membres des instances
19 Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
20 Création d’une commission de délégation de service public