➡ Le prochain Conseil municipal se déroulera le mardi 18 octobre 2022 à 18h, à la salle du Conseil et des mariages, place Gabriel Péri.
✅ Il sera retransmis en direct ici-même.
1-Délibération portant sur l’adhésion de la Commune de Marly au Système National d’Enregistrement des demandes de logements sociaux.
2-Subvention exceptionnelle – TENNIS CLUB DE LA RHONELLE.
3-Délibération portant sur les dépenses incluses au compte 6232 « fêtes et cérémonies ».
4-Décision modificative n° 3 : ajustements budgétaires concernant la reprise d’amortissement de l’année 2021.
5-Décision modificative n° 4 : ajustements budgétaires à destination de la section de fonctionnement.
6-Délibération portant modification du tableau des effectifs.
7-Modification du règlement intérieur pour le personnel.
8-Convention Territoriale Globale.
9-Projet Éducatif De Territoire (PEDT).
10-Fusion du Jardin d’enfants et du Multi-Accueil La Perdriole, avec développement de l’offre existante de 5 places d’accueil - Règlement de Fonctionnement – Au 1er Janvier 2023.
11- Désignation des délégués siégeant aux conseils d’école.
12-Constitution de la Commission d’Appel d’Offres.
13-Désignation des délégués au sein du Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre de Vacances « Les Grangettes » (SIGCVG).
Les dossiers préparatoires sont consultables en mairie aux heures d’ouverture