Le Conseil municipal se réunira le mercredi 29 septembre 2021 à 18h, Salle du Conseil municipal.
Ordre du jour :
1- Installation d'un nouveau Conseiller Municipal, Madame Estelle Boute.
2- Cession d'une partie de la parcelle ZA 42 sise chemin de Saultain à la société Towercast.
3-Cession d'une partie des parcelles cadastrées B4320, B4302, B4304, B4315, des parcelles B4319, B4316 et de parcelles non cadastrées. Désaffectation et déclassement par anticipation.
4- Décision modificative n°2 portant sur la modification de la délibération 2140 concernant la décision modificative n°1 relative aux écritures des travaux de comblement des carrières souterraines.
5- Délibération portant sur la décision modificative n°3 pour le versement d'une subvention au CCAS.
6- Délibération portant sur l'admission de créances en non-valeur.
7- Subvention exceptionnelle - Fédération Locale Alternative Culturelle.
8- Désignation des délégués siégeant aux Conseils d'École.
9- Délibération portant sur la gestion des feux tricolores au carrefour avenue Barbusse Marly/Saultain.
10- Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement.
11- Délibération portant sur l'approbation du rapport définitif de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 28 juin 2021.
12- Autorisation de signer la convention de partenariat entre la Police Municipale et le Service Départemental d'incendie et de Secours du Nord.
13- Exonération temporaire de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation.
14- Création et approbation du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF).
15- Construction d'un groupe scolaire à la Briquette, présentation, constitution du jury, autorisation de solliciter les subventions.
Les dossiers préparatoires sont consultables en Mairie aux heures d'ouverture.