Dans le cadre des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les maladies, il est nécessaire de connaître chaque détenteur de volaille.
L'Europe enregistre depuis plusieurs semaines une dynamique forte et persistante de circulation du virus dans l'avifaune sauvage, notamment migratrice, en particulier dans les couloirs de migration traversant la France.
Ces migrations s'intensifient actuellement. La circulation du virus de l'IAHP H5 en Europe est plus précoce que l'année dernière.
De plus, dans deux foyers récemment identifiés en basses-cours (Pas-de-Calais, Saône-et-Loire), le génome du virus de l'IAHP révèle clairement une contamination par des oiseaux de la faune sauvage migratrice.
Par arrêté ministériel du 8 novembre 2024, la ministre de l'Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt a élevé le niveau de risque "modéré" à "élevé" sur l'ensemble du territoire métropolitaine vis-à-vis de l'influenza aviaire hautement pathogène.
Cette décision a pour effet de renforcer les mesures de surveillance et prévention pour les détenteurs de volailles et d'autres oiseaux captifs à titre professionnel et non professionnel depuis le 9 novembre sur l'ensemble du territoire métropolitain. Si les détenteurs professionnels doivent se déclarer à la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP) et si les détenteurs d'appelants à se déclarer à la fédération départementale des chasseurs, les autres détenteurs d'oiseaux captifs ne sont pas connus de ces deux structures.
Les détenteurs de volailles à finalité non commerciale (basses-cours ou autres) doivent obligatoirement se faire recenser en mairie. Ils doivent :
- retourner en mairie le formulaire dématérialisé CERFA 15472*02 dûment renseigné disponible sur le site https://mesdemarches.agriculture.gouv.fr
- appliquer les mesures renforcées de biosécurité explicitées dans la fiche ci-jointe.
Dans les basses-cours, la surveillance des volailles doit être quotidienne. Toute mortalité ou comportement anormal est à signaler au vétérinaire traitant afin de décider, en relation étroite avec la DDPP, de la conduite à tenir.
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