Le prochain Conseil Municipal se tiendra le 10 décembre à 18h à la maison de quartier de La Briquette.
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2024
1. Décision modificative n° 2 portant sur les ajustements budgétaires de fin d’exercice comptable
2. Régularisation des amortissements au compte 1068
3. Actualisation des AP/CP (Autorisations de Programme/Crédits de Paiements)
4. Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures applicables pour 2025
5. Ouverture par anticipation de crédits budgétaires en section d’investissement
6. Subvention annuelle de fonctionnement accordée à l’association Gold & Black
7. Modification du tableau des effectifs
8. Délibération instituant l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement à la filière police municipale
9. Délibération fixant le choix de la labellisation pour la Prévoyance maintien de salaire et de la participation au financement de la protection sociale complémentaire risque Prévoyance des agents
10. Transfert de compétences – Comité Local d’Aides aux Projets (C.L.A.P)
11. Regroupement d’écoles maternelles et élémentaires – Direction unique – Modification de la carte scolaire
12. Demande de dérogation exceptionnelle à l’interdiction du travail le dimanche au titre de l’année 2025 pour les commerçants de Marly
13. Adoption du règlement intérieur du Centre de Supervision Urbain
14. Convention pour le financement de l’opération aménagement des espaces publics sous la maîtrise d’ouvrage de Valenciennes Métropole
15. Marly La Briquette, rétrocession de la voirie et classement dans le domaine public communal
16. Nomination de voirie
17. Nomination d’un référent déontologue
Les dossiers préparatoires sont consultables en mairie aux heures d’ouverture.