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Délibérations du Conseil Municipal

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Liste des articles dans la catégorie Délibérations du Conseil Municipal
Titre Date de publication
délibération 2022-087 Transfert de compétences à la communauté d’agglomérations de Valenciennes Métropole « en matière d’aménagement et exploitation des installations d’énergies renouvelables au sens des articles L.2224-32 et suivants du CGCT : participat 20 décembre 2022
délibération 2022-086 Délibération portant sur l’ouverture par anticipation de crédits budgétaires en section d’investissement. 20 décembre 2022
délibération 2022-085 Apurement du compte 1069 et décision modificative numéro 5 (abondement de compte 1068). 20 décembre 2022
délibération 2022-084 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 20 décembre 2022
délibération 2022-083 Délibération portant délégation de maitrise d’ouvrage à Valenciennes Métropole pour la réalisation des études et travaux de la requalification de la rue du 19 mars 1962 20 décembre 2022
délibération 2022-082 Cession d’un ensemble de parcelles situé avenue Henri Barbusse et Place Gabriel Péri 20 décembre 2022
délibération 2022-081 Déclassement par anticipation de dépendances du domaine public communal situées Place Gabriel Péri 20 décembre 2022
délibération 2022-080 Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2023 20 décembre 2022
délibération 2022-079 comités de quartier 20 décembre 2022
délibération 2022-078 Création d’une médiathèque au sein de la Maison des Associations-conventionnement avec la Médiathèque Départementale du Nord 20 décembre 2022

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logo marly reserveMairie de Marly
Place Gabriel Péri – 59770 Marly
Tél. 03 27 23 99 00
mairie@marly.fr

Ouverture :
Du lundi au vendredi de 8H30 à 12H00 et de 13H30 à 17H30
Le samedi (uniquement pour l'état-civil et le standard) de 08H30 à 12H 

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