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(Vidéo) Conseil municipal du 8 décembre 2016

Ordre du jour :

1. Attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal

2. Autorisation de liquider, mandater et engager les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2017

3. Fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

4. Avance sur subvention au C.C.A.S budget 2017

5. Autorisation de signer les marchés - Réfection de voirie – Rue des Violettes

6. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage relative aux travaux de renouvellement des réseaux des rues Lis – Tulipes – Hugo – Salengro à Marly – Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Valenciennes (SIAV)

7. Désignation du Conseiller « défense et sécurité civiles »

8. Transfert de garantie de prêts – Rachat du patrimoine de Val’Hainaut Habitat par la SA du Hainaut

9. Protocole transactionnel – Marché d’éco-rénovation de la Maison des Associations

10. Mise en conformité des statuts de Valenciennes Métropole en application des dispositions de la loi NOTRe

11. Sollicitation d’une subvention « réserve parlementaire » pour le projet de rénovation du logement de fonction Jean Rostand

12. Mise en place de « MARLY MA VILLE MA SANTÉ » - MUTUELLE JUST

13. Dénomination de la future voie de desserte des 16 lots « GHI »

14. Convention locale d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)

15. Avenant à la convention d’objectifs pluriannuekke 2016-2018 conclue avec l’Association des Centres Sociaux et socioculturels de la Région de Valenciennes ( ACSRV)

16. Convention de délégation d’organisation de service pour assurer la desserte des établissements scolaires

17. Mise à disposition de la piscine de Saint-Saulve - Année scolaire 2016-2017

18. Subvention exceptionnelle 2016 - Collège Alphonse Terroir

19. Subvention exceptionnelle 2016 - Association du Nord de l’Ordre National du Mérite

20. Subvention exceptionnelle 2016 – Equipe Saint Vincent

21. Subvention exceptionnelle 2016 - US Marly Football

22. Subvention exceptionnelle 2016 - Union Sportive la Briquette
Les dossiers préparatoires sont consultables en Mairie aux heures d’ouverture.
ANNEXES

23. Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental au titre des Projets Territoriaux Structurants pour la rénovation du complexe sportif André Denayer

Compte-rendu annuel d’activité de la distribution de gaz naturel, sur le territoire du Syndicat présenté par GRDF pour l’année 2015

Rapport de l’agent de contrôle du Syndicat sur la distribution publique de gaz naturel pour l’exercice 2015

(Un exemplaire des rapports est disponible en Mairie pour consultation au Service Juridique, du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00)


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