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Conseil Municipal - 20 Octobre 2011

Jeudi 20 octobre 2011 19:00, Salle des Fêtes

Ordre du jour

  • 1. Décision modificative n° 1
  • 2. Garantie d’emprunt accordée à la SA du Hainaut suite à renégociation d’emprunts
  • 3. Modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme – Annulation de la délibération du 23 juin 2011
  • 4. Mise en œuvre de la révision simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
  • 5. Sollicitation du Fonds de Développement Urbain Cohésion Sociale de Valenciennes Métropole
  • 6. Étude FDAN Environnementale – sollicitation d’une participation financière du département
  • 7. Appel à projets service de transport seniors
  • 8. Subvention exceptionnelle au titre d’un cofinancement d’une action CUCS portée par le collège Alphonse Terroir
  • 9. Composition du comité de gestion du Fonds de Travaux Urbains (FTU)
  • 10. Contrat Enfance – Jeunesse 2011-2015
  • 11. Subvention au centre social de la Briquette
  • 12. Mise à disposition de la piscine de Saint-Saulve année scolaire 2010/2011
  • 13. Demande de subvention au titre de l’aide à la diffusion écoles maternelles de Marly
  • 14. Demande de subvention au titre de l’aide à la diffusion écoles primaires de Marly
  • 15. Fonds d’Animation et de Développement Local (FADL) – Année 2011

Rediffusion



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