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Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 20 juin 2016

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1. Compte de gestion du receveur – Exercice 2015

(Un exemplaire est consultable au service Juridique-Marchés Publics du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h)

2. Compte administratif 2015 – Budget Ville

3. Affectation des résultats de l’exercice 2015 – Budget Ville

4. Régies municipales – Mode de paiement

5. Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

6. Dissolution du Syndicat des communes intéressées au Parc Naturel Régional (PNR)

7. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour des prestations d’enlèvement et de traitement des dépôts sauvages amiante dont la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole est la coordinatrice

8. Convention opérationnelle entre l’Etablissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais, la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole et la commune de Marly – NPNRU La Briquette

9. Protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)

(Un exemplaire est consultable au service Juridique-Marchés Publics du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h)

10. Contrat de Ville 2015-2020 – Avenant n°1

11. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS)

12. Subvention exceptionnelle 2016 – Marly Ma Petite Planète

Les dossiers préparatoires sont consultables en Mairie aux heures d’ouverture.


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