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A l’ordre du jour du Conseil municipal, ce mardi 31 mai

A partir de 19h, en salle du Conseil municipal.

1. Délibération instituant le régime indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)

2. Régime indemnitaire - Répartition des primes et conditions d’attribution en cas d’éloignement temporaire de service pour les cadres d’emploi non concernés par le RIFSEEP

3. Création d’un 10ème bureau de vote

4. Adhésion au Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) Bocage de l’Avesnois

5. Cession d’une bande de terrain rue du Maréchal Alphonse Juin à M. et Mme EL-MOHRI

6. Convention d’objectifs pluriannuels 2016-2018 avec l’Association des Centres Sociaux et socioculturels de la Région de Valenciennes (ACSRV)

7. Mise en place du Procès Verbal Electronique

8. Subvention exceptionnelle 2016 - USVM Cyclisme

9. Subvention exceptionnelle 2016 - Voyages au Mémorial International de Notre-Dame de Lorette

10. Subvention exceptionnelle 2016 - Centre social de la Briquette


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