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Conseil municipal ce jeudi 19 novembre à 19h, salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1. Contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance - Information

2. Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs

3. Désignation des délégués au Syndicat intercommunal pour la gestion du centre de vacances "Les Grangettes"

4. Désignation des membres au comité de gestion du Fonds de Travaux Urbains

5. Désignation d’un délégué à l’Association des Centres Sociaux de la Région de Valenciennes

6. Désignation des délégués au Syndicat des communes intéressées au Parc National Régional

7. Dissolution du Syndicat de communes intéressées à la gestion du Parc Naturel Régional (PNR)

8. Désignation des membres à la Commission consultative des services publics locaux

9. Désignation des membres à la Commission locale d’évaluation des transferts de charges

10. Décision modificative n°1

11. Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur des ouvrages de réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz

12. ZAE Des Dix Muids – Régularisation de la situation juridique des rues Lavoisier, et Blaise Pascal – Procédure de biens vacants et sans maître (annule et remplace la délibération n° 15-68 du 29 octobre 2015)

13. Fonds de Participation des Habitants - Subvention 2016

14. Signature du Projet Éducatif Territorial 2015-2018

15. Règlement intérieur des Nouvelles Activités Périscolaires

16. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018

17. Signature de la convention intercommunale 2016 - ALSH (6-12 ans)

18. Mise à disposition de la piscine de Saint-Saulve - Année scolaire 2015/2016

ANNEXES

Rapports annuels d’activités :

- Syndicat des Eaux du Valenciennois (SEV)

- Syndicat Intercommunal d’assainissement de Valenciennes (SIAV)

Portfolio

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