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Conseil Municipal - 17 Novembre 2011

Jeudi 17 novembre 2011 19:00, Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

  • 1. Contrat de partenariat public public privé – autorisation de signature (le projet de contrat de partenariat et ses annexes sont consultables en mairie au service Juridique-Marchés Publics du lundi 14/11/2011 au jeudi 17/11/2011 de 8 H 30 à 12 H 00 et de 13 H 30 à 17 H 00)
  • 2. Décision modificative n° 1
  • 3. Attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal
  • 4. Admissions en non valeur
  • 5. Acquisition du bâtiment 29 rue de Champagne appartenant à Messieurs CAMURAT
  • 6. Taxe d’aménagement – Fixation du taux
  • 7. Convention de financement pour la mission d’AMO au relogement de 33 familles des immeubles Roussillon, Picardie et Flandres dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier de la Briquette
  • 8. Proposition de charte de relogement accompagnant les travaux de rénovation urbaine de la Briquette
  • 9. Chantier d’insertion – services à la personne – convention de coopération entre Pôle Emploi et la ville de Marly
  • 10. Désignation d’un délégué au conseil d’administration du lycée professionnel François Mansart
  • 11. Fonds d’Animation et de Développement Local – Année 2011

Partie 1


Partie 2



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